Mentions légales

01Éditeur du site

Le site mabellenote.fr est édité par la société suivante :

Raison sociale

SBCQ SAS

Forme juridique

Société par actions simplifiée (SAS)

Capital social

1 000 €

Siège social

48 quai Clémenceau, 69300 Caluire-et-Cuire

SIREN / SIRET

À définir

RCS

À définir

Numéro de TVA intracommunautaire

À définir

Courriel

[email protected]

02Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est À définir, en qualité de représentant légal de SBCQ SAS.

03Hébergement

Le site mabellenote.fr est hébergé par :

Hébergeur

Hostinger International Ltd., 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

Rôle

L'hébergeur assure le stockage et la mise à disposition du site. Il n'exerce aucun contrôle sur le contenu publié.

04Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur le site mabellenote.fr (textes, images, logos, éléments graphiques, vidéos, illustrations animées, code source, bases de données) est la propriété exclusive de SBCQ SAS ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de SBCQ SAS.

Les marques, logos et signes distinctifs figurant sur le site sont des marques déposées par SBCQ SAS ou par leurs propriétaires respectifs. Toute utilisation sans autorisation expose son auteur à des poursuites civiles et pénales.

05Données à caractère personnel

Le traitement des données à caractère personnel collectées via le site est décrit dans la Politique de confidentialité. Les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité.

Contact : [email protected].

06Signalement de contenu illicite

Conformément à l'article 6-I-5 de la LCEN, tout contenu manifestement illicite constaté sur le site peut être signalé par courriel à [email protected], en précisant la date du constat, l'URL concernée, une description du contenu litigieux et les motifs pour lesquels il doit être retiré, ainsi que vos coordonnées complètes.

07Loi applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.